CELLIER DE BOURGOGNE CB CHARLES MONCAUT
Présentation de la marque CELLIER DE BOURGOGNE CB CHARLES MONCAUT
Déposée le 19 décembre 1977 par MONCAUT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Dijon), la marque française « CELLIER DE BOURGOGNE CB CHARLES MONCAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CELLIER DE BOURGOGNE CB CHARLES MONCAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CELLIER DE BOURGOGNE CB CHARLES MONCAUT est expirée depuis le 19 décembre 1987.
MONCAUT Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032