Déposée le 12 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MONCASSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONCASSIN domicilié(e) 164 RUE DE JAVEL,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS MONCASSIN domicilié(e) 164 RUE DE JAVEL,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256276.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONCASSIN SA - 164 RUE DE JAVEL,75015 PARIS - 75015 - France
ETABLISSEMENTS MONCASSIN - 164 RUE DE JAVEL,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Véhicules – appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. moteurs pour véhicules terrestres carrosseries. Châssis ou pare chocs de véhicules – véhicules électriques – jantes – chariots de manutentation. Transport – emballage et entreposage de marchandises remorquage – location de place de stationnement – location de véhicules. Agences de surveillance nocturnes surveillance des alarmes anti intrusion – consultation en matière de sécurité. Location de salles de réunion et soirées. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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