Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'AIME MA VILLE JE ROULE PROPRE
MONCASSIN SA

Numéro de dépôt :
3256275
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
J\'AIME MA VILLE JE ROULE PROPRE de MONCASSIN

Présentation de la marque J'AIME MA VILLE JE ROULE PROPRE

Déposée le 12 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MONCASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'AIME MA VILLE JE ROULE PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONCASSIN domicilié(e) 164 RUE DE JAVEL,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 108 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etbt MONCASSIN domicilié(e) 164 RUE DE JAVEL,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque J'AIME MA VILLE JE ROULE PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'AIME MA VILLE JE ROULE PROPRE est expirée depuis le 12 novembre 2013.

MONCASSIN a également déposé les autres marques suivantes : M


MONCASSIN SA - 164 RUE DE JAVEL,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 562108043


Etbt MONCASSIN - 164 RUE DE JAVEL,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Véhicules – appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres – carrosseries – châssis ou pare chocs de véhicules – véhicules électriques – jantes chariots de manutention. Transport – emballage et entreposage de marchandises remorquage – location de place de stationnement location de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.