MONBANA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3383509
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2025
Présentation de la marque CROUSTI NEIGE
Déposée le 3 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) MONBANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTI NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONBANA domicilié(e) Rue Alain Colas - 53500 - ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 100 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEIL, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CROUSTI NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONBANA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Rue Alain Colas - 53500 - ERNEE - France - SIREN 562100032
TMARK CONSEIL, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2015 n°2599947 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-16
Inscription le 13 janvier 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°660700 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CROUSTI NEIGE"
