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Marques déposées par Monastère de Solan Congrégation reconnue par décret ministériel du 5 janvier 2001
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Monastère de Solan
Marque expirée - Marque en non vigueur

Monastère de Solan
Monastère de Solan Congrégation reconnue par décret ministériel du 5 janvier 2001

Numéro de dépôt :
3316408
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/10/2014
Monastère de Solan de Monastère de Solan Congrégation reconnue par décret ministériel du 5 janvier 2001

Présentation de la marque Monastère de Solan

Déposée le 5 octobre 2004 par Monastère de Solan Congrégation reconnue par décret ministériel du 5 janvier 2001 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Monastère de Solan »

Le déposant est Monastère de Solan Congrégation reconnue par décret ministériel du 5 janvier 2001 domicilié(e) 30330 LA BASTIDE D'ENGRAS - 30330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONASTERE DE SOLAN domicilié(e) 30330 LA BASTIDE D'ENGRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monastère de Solan est expirée depuis le 5 octobre 2014.


Monastère de Solan Congrégation reconnue par décret ministériel du 5 janvier 2001 - 30330 LA BASTIDE D'ENGRAS - 30330 - France


MONASTERE DE SOLAN - 30330 LA BASTIDE D'ENGRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 10 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°753958 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Confitures, gelées, compotes, fruits séchés et cuits. Jus de fruits. Boissons alcooliques, vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.