Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
S T O P S M O K I N G
Numéro de dépôt :
94532673
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque S T O P S M O K I N G
Déposée le 8 août 1994 par MONARD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S T O P S M O K I N G »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 mai 2000 - Rejet total n°299630 - Publication au BOPI 2000-05-09
Publication - Publication au BOPI 1994-38
Republication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45