Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S T O P S M O K I N G
MONARD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
94532673
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque S T O P S M O K I N G

Déposée le 8 août 1994 par MONARD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S T O P S M O K I N G »

Le déposant est MONARD Jean-Pierre, domicilié(e) 76, Cours de la Liberté, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONARD Jean Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONARD Jean-Pierre - 76, Cours de la Liberté, 69003 LYON - France


MONARD Jean Pierre - France


Inscription le 9 mai 2000 - Rejet total n°299630 - Publication au BOPI 2000-05-09

Publication - Publication au BOPI 1994-38

Republication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Appareils émettant des rayons lasers ou infrarouges conçus pour favoriser la mise en forme et/ou la désaccoutumance à tout produit conduisant à une dépendance (tabac). Exploitation de centres équipés d'appareils à rayons lasers ou infrarouges, pour favoriser la mise en forme et/ou la désaccoutumance à tout produit (tabac) ou état conduisant à une dépendance

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.