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Marques déposées par MONARCHIE et REGIONALISME GAULOIS (Association) Loi 1901
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Vin Gaulois le vin des Rois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vin Gaulois le vin des Rois
MONARCHIE et REGIONALISME GAULOIS (Association) Loi 1901

Numéro de dépôt :
98721309
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2008

Présentation de la marque Vin Gaulois le vin des Rois

Déposée le 5 mars 1998 par MONARCHIE et REGIONALISME GAULOIS (Association) Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Vin Gaulois le vin des Rois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est MONARCHIE et REGIONALISME GAULOIS (Association) Loi 1901, domicilié(e) 25, rue J. J. Rousseau, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONARCHIE et REGIONALISME GAULOIS Association Loi 1901 - France.

La marque Vin Gaulois le vin des Rois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin Gaulois le vin des Rois est expirée depuis le 5 mars 2008.


MONARCHIE et REGIONALISME GAULOIS (Association) Loi 1901 - 25, rue J. J. Rousseau, 75001 PARIS - France


MONARCHIE et REGIONALISME GAULOIS Association Loi 1901 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vin.