Déposée le 11 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONARCH POOL SYSTEMS EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO-SALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONARCH POOL SYSTEMS EUROPE domicilié(e) 32 Rue Baraban,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 281 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN GAZZOLA MONARCH POOL SYSTEMS Europe domicilié(e) 32 Rue Baraban,69003 LYON - 69003 - France.
La marque ECO-SALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-SALT est expirée depuis le 11 juillet 2015.
MONARCH POOL SYSTEMS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PREDATOR , PRO-MATIC , Propure
MONARCH POOL SYSTEMS EUROPE SARL - 32 Rue Baraban,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 353281041
ALAIN GAZZOLA MONARCH POOL SYSTEMS Europe - 32 Rue Baraban,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Appareil d'électrolyse au sel pour piscines à savoir appareil qui assure le traitement de l'eau des piscines (action bactéricide et algicide).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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