Déposée le 3 juillet 1978 par MONARCH MARKING SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PIN ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MONARCH MARKING SYSTEMS, INC. domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), S.R. 725 Byers Road, MIAMISBURG, Etat d'Ohio (U.S.A.). - États-Unis.
La marque PIN ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PIN ON est expirée depuis le 3 juillet 1988.
MONARCH MARKING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MONARCH , 3030 , COLORTAG , SENSO , MMS
MONARCH MARKING SYSTEMS, INC. - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), S.R. 725 Byers Road, MIAMISBURG, Etat d'Ohio (U.S.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005
Machines, machines-outils, notamment pour imprimer, marquer, distribuer et fixer des étiquettes à des articles, papier, carton, articles en ces matières, imprimés, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, vignettes, fiches et étiquettes, notamment pour marquer les prix.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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