Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA COLA
MONARCH BEVERAGES INTERNATIONAL Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
99803627
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque CALIFORNIA COLA

Déposée le 15 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MONARCH BEVERAGES INTERNATIONAL Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIFORNIA COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONARCH BEVERAGES INTERNATIONAL Simplifiée domicilié(e) Villa Baudran, 26-28 impasse Baudran, 94742 ARCUEIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 715 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. Maître Thierry PARIENTE - France.

La marque CALIFORNIA COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA COLA est expirée depuis le 15 juillet 2009.

MONARCH BEVERAGES INTERNATIONAL Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : US COLA , RED ROCK COLA , AMERICAN COLA


MONARCH BEVERAGES INTERNATIONAL Société Anonyme Simplifiée - Villa Baudran, 26-28 impasse Baudran, 94742 ARCUEIL Cedex - France - SIREN 408715546


C.M.C. Maître Thierry PARIENTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Boissons gazeuses ou non, à base de cola ou non, non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.