Marque enregistrée - Marque en vigueur

IDEAL BIO
SARL MONALISA, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4195433
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2025
IDEAL BIO de MONALISA

Présentation de la marque IDEAL BIO

Déposée le 8 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONALISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IDEAL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONALISA domicilié(e) 5 Rue de la Maladière, GRANCEY LE CHATEAU NEUVELLE, 21580 GRANCEY LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 385 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAT AVOCAT, Mme LERAT Béatrice domicilié(e) Immeuble ISIS, 6, Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France.

La marque IDEAL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL BIO arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

MONALISA a également déposé les autres marques suivantes : Monalisa MOBILISATION NATIONALE CONTRE L'ISOLEMENT DES ÂGÉS


SARL MONALISA, Société A Responsabilité Limitée - 5 Rue de la Maladière, GRANCEY LE CHATEAU NEUVELLE, 21580 GRANCEY LE CHATEAU - France - SIREN 515385839


LERAT AVOCAT, Mme LERAT Béatrice - Immeuble ISIS, 6, Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumes bruts ; légumes frais de quatrième gamme prêts à consommer. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.