Déposée le 8 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONALISA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IDEAL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONALISA domicilié(e) 5 Rue de la Maladière, GRANCEY LE CHATEAU NEUVELLE, 21580 GRANCEY LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 385 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAT AVOCAT, Mme LERAT Béatrice domicilié(e) Immeuble ISIS, 6, Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France.
La marque IDEAL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MONALISA, Société A Responsabilité Limitée - 5 Rue de la Maladière, GRANCEY LE CHATEAU NEUVELLE, 21580 GRANCEY LE CHATEAU - France - SIREN 515385839
LERAT AVOCAT, Mme LERAT Béatrice - Immeuble ISIS, 6, Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumes bruts ; légumes frais de quatrième gamme prêts à consommer. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IDEAL BIO"