Présentation de la marque RESTAURATION SAVEUR DE L'ANNEE
Déposée le 29 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONADIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESTAURATION SAVEUR DE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONADIA domicilié(e) immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 463 860 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONADIA, M. mansion willy domicilié(e) immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France.
La marque RESTAURATION SAVEUR DE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONADIA, SAS - immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 413463860
MONADIA, M. mansion willy - immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 3 septembre 2007 - Concession de licence n°459922 - Publication au BOPI 2007-09-03
Inscription le 7 février 2008 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°468418 - Publication au BOPI 2008-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Inscription le 10 avril 2008 - Concession de licence n°474236 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 5 février 2009 - Concession de licence n°491968 - Publication au BOPI 2009-02-05
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 17 juin 2010 - Concession de licence n°526081 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Inscription le 17 juin 2010 - Concession de licence n°526080 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Inscription le 22 juin 2011 - Concession de licence n°551795 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-22
Inscription le 24 septembre 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°584844 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 8 novembre 2012 - Concession de licence n°588747 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08
Inscription le 28 novembre 2013 - Concession de licence n°613671 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 22 octobre 2014 - Concession de licence n°633765 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22
Inscription le 13 janvier 2016 - Concession de licence n°660742 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 20 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683607 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Inscription le 6 juin 2017 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°700877 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06
Inscription le 6 juin 2017 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°700878 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2017 n°2650726 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-02
Inscription le 5 octobre 2018 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°734874 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05
Papier et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartonnages, journaux, imprimés, revues, livres ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles. Beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco et crème de beurre, margarine ; bouillons ; boudin (charcuterie), charcuterie et salaisons, jambons et lard, saucisses et saucissons, foie et pâtes de foie ; tripes ; chasse et gibier, viandes et viandes conservées, viandes de porc ; gelées et jus de viandes ; volaille (viandes) ; chips (pommes de terre) ; choucroute ; confitures et marmelades ; consommes ; cornichons ; poissons et poissons conservés, produits de la pêche, filets de poissons, anchois, harengs, sardines, thon et saumon ; mets à base de poisson ; coquillages, crustacés et mollusques comestibles non vivants, crevettes grises et crevettes (bouquets) roses non vivantes, écrevisses non vivantes, homards et langoustes non vivants, huîtres et moules (mollusques) non vivantes et palourdes non vivantes ; caviar ; dattes ; amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fromages ; fruits confits, écorces (zestes) de fruits, gelées, pulpes, salades de fruits et tranches de fruits, fruits congelés, cuits, appértisés et conservés, fruits conservés dans l'alcool ; compotes ; noix de coco séchées, noix préparées, raisins secs ; gelées comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartine, graisse de coco ; herbes potagères conservées ; huile de tournesol, d'olive, de sésame et de colza comestible, huile de maïs ; huile de coco, huile de palmes et de noix de palmiers (alimentation), saindoux et suif comestible ; jus végétaux pour la cuisine ; boissons lactées ou le lait prédomine, lait, petit lait et produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) et crème fouettée ; salades de légumes ; champignons et truffes conservés et appertisés ; pois et lentilles (légumes) conservés ; purée de tomates et jus de tomates pour la cuisine ; oignons (légumes) et olives conservés ; oeufs ; picalilli et pickles ; potages et préparations pour faire du potage ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; croquettes alimentaires ; tofu.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Condiments ; algues, cari et cary, chow-chow, curry, gingembre et relish ; quatre-épices, cannelle (épice), poivre, curcuma à usage alimentaire, clous de girofle, noix de muscade ; piments et safran (assaisonnements) ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café et préparations aromatiques à usage alimentaire ; gâteaux, aromates pour gâteau autres que les huiles essentielles, décorations comestibles pour gâteaux ; pâte et poudre pour gâteaux ; biscuiterie et biscuits ; bâton de réglisse et réglisse (confiserie), fondant (confiserie), pastilles (confiserie), et confiserie à base d'amandes et d'arachides ; grains d'anis et anis étoiles ; aliments à base d'avoine, flacons et gruau d'avoines, avoine écachée et mondée ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat, cacao, café et chocolat au lait (boissons) ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bricelet ; brioches ; produits de cacao ; préparations végétales remplaçant le café ; café vert ; chocolat ; flocons de céréales séchées et de maïs ; pain azyme et biscottes ; semoule et couscous (semoule) ; crêpes (alimentation) et gaufres ; eau de mer (pour la cuisine) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; extrait de malt pour l'alimentation ; produits de minoterie ; mets à base de farine, farine alimentaire, fleur de farine ; farine de blé et d'orge, farine de fèves et de soja, farine de tapioca et de pommes de terre à usage alimentaire ; crèmes glacées, glaces alimentaires ; liants et poudres pour glaces alimentaires ; gommes à mâcher ; infusions non médicinales ; levain ; macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie) et pâté (pâtisserie) ; maïs grillé et maïs grillé et éclaté (popcorn), maïs moulu, paillettes de maïs et biscuits de maïs ; extrait de malt pour l'alimentation et malt pour l'alimentation ; massepain et pâte d'amandes ; mayonnaise ; mélasse ; bonbons à la menthe et menthe pour la confiserie ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture) ; farine de moutarde ; pâtes alimentaires, nouilles, vermicelles, macaronis, spaghetti et ravioli ; orge égrugé et mondé ; petits pains ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches ; poudings ; poudre pour gâteaux ; pralines ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; sauces à salade ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céléri ; sucre candi à usage alimentaire, glucose à usage alimentaire ; maltose, sucreries ; sushi, tartes et tourtes ; vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; pâtes à la viande ; assaisonnements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; agrumes ; amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits) ; avoine ; betteraves ; blé, issues de blé et son de blé ; cannes à sucres ; caroubes ; champignons frais, truffes fraîches ; châtaignes et marrons frais ; noix et noisettes ; noix de coco ; noix de cola ; citrons et oranges ; concombres, courges ; coquillages (vivants) et crustacés (vivants), revisses (vivantes), homards (vivants) et langoustes (vivantes), huîtres (vivantes), mollusques (vivants) et moules (mollusques) (vivantes) ; fèves fraîches ; froment ; herbes potagères fraîches ; laitues, chicorée (salade) et salades vertes (plantes) ; poireaux (porreaux), pois frais et lentilles fraîches (légumes), oignons frais (légumes) ; olives fraîches ; maïs ; pommes de terre ; marc (résidu de fruits) ; orge et seigle ; orties ; piments (plantes) ; poissons vivants et oeufs de poissons ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe ; rosiers ; sésame ; volaille (animaux vivants).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons sans alcool et boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques et extraits de fruits sans alcool ; salsepareille (boisson non alcoolique), jus de fruit ; jus végétaux (boissons) ; lait d'amande (boisson) ; bière de malt et bière de gingembre ; essences pour la préparation de boissons, sirop pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; eaux (boissons), eaux de table, eau de seltz, pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; eaux lithinées ; sodas ; limonades et sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; orgeat ; sorbets (boissons) ; jus de tomates (boissons).
Extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; essences et extraits alcooliques ; liqueurs, amers (liqueurs), anis (liqueurs) et digestifs (alcools et liqueurs) ; arak ; eau de vie ; cidres ; cocktails ; curaçao ; hydromel, kirsch, piquette, poire, sake, spiritueux, whisky ; vins de pays et d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Sondages d'opinion ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; démonstrations de produit ; étude de marché ; publicité et relations publiques. Informations dans les domaines publicitaires et promotionnels ; organisation de rémises de prix et de concours à buts commerciaux ou de publicité.
Education, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de conférences et de symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement ; enseignement et formation. Organisation de remises de prix à buts d'éducation, de formation ou de divertissement ; informations à buts pédagogiques ou de divertissement. Activités culturelles.
Restauration ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanents (snack-bars) ; cantines, cafétérias, services de traiteurs.
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