Présentation de la marque RECONNU SAVEUR DE L'ANNEE
Déposée le 28 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONADIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RECONNU SAVEUR DE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONADIA domicilié(e) immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 463 860 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONADIA, M. mansion willy domicilié(e) immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France.
La marque RECONNU SAVEUR DE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONADIA, SAS - immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 413463860
MONADIA, M. mansion willy - immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361839 - Publication au BOPI 2008-01-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 1 juillet 1998 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°257336 - Publication au BOPI 1998-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 5 février 2009 - Concession de licence n°491966 - Publication au BOPI 2009-02-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 7 février 2008 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°468417 - Publication au BOPI 2008-02-07
Inscription le 10 avril 2008 - Concession de licence n°474561 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 17 septembre 2003 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°377549 - Publication au BOPI 2003-09-17
Inscription le 2 novembre 2004 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°402188 - Publication au BOPI 2004-11-02
Inscription le 25 janvier 2005 - Concession de licence n°406436 - Publication au BOPI 2005-01-25
Inscription le 22 janvier 2002 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°339628 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 11 avril 2000 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°298587 - Publication au BOPI 2000-04-11
Inscription le 27 août 1998 - Concession de licence n°260938 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 13 juillet 1999 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°281215 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 25 janvier 2005 - Concession de licence n°406437 - Publication au BOPI 2005-01-25
Inscription le 12 septembre 2005 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°417849 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 26 novembre 2007 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°464381 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 7 février 2008 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°468415 - Publication au BOPI 2008-02-07
Inscription le 7 février 2008 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°468416 - Publication au BOPI 2008-02-07
Inscription le 3 septembre 2007 - Concession de licence n°459923 - Publication au BOPI 2007-09-03
Inscription le 26 juin 2006 - Concession de licence n°436650 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 21 septembre 2006 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°440702 - Publication au BOPI 2006-09-21
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Inscription le 17 juin 2010 - Concession de licence n°526082 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Inscription le 22 juin 2011 - Concession de licence n°551794 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-22
Inscription le 26 janvier 2012 - Concession de licence n°568275 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-26
Inscription le 4 avril 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°573049 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 17 avril 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°573939 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 28 novembre 2013 - Concession de licence n°613664 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 22 octobre 2014 - Concession de licence n°633767 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22
Inscription le 19 mars 2015 - Concession de licence n°645029 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Inscription le 20 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683607 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2017 n°2666782 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-15
Papier et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartonnages, journaux, imprimés, revues, livres ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco et crème de beurre, margarine ; bouillons ; boudin (charcuterie), charcuterie et salaisons, jambons et lard, saucisses et saucissons, foie et pâtés de foie ; tripes ; chasse et gibier, viande et viande conservées, viandes de porc ; extrait, gelées et jus de viandes ; volaille (viandes) ; chips (pommes de terre) ; choucroute ; confitures et marmelades ; consommés ; cornichons ; poissons et poissons conservés, produits de la pêche, filets de poissons, anchois, harengs, sardines, thon et saumon ; mets à base de poisson ; coquillages, crustacés et mollusques comestibles non vivants, crevettes grises et crevettes (bouquets) roses non vivantes, écrevisses non vivantes, homards et langoustes non vivants, huîtres et moules (mollusques) non vivantes et palourdes non vivantes ; caviar ; dattes ; amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fromages ; fruits confits, écorces (zestes) de fruits, gelées, pulpes, salades de fruits et tranches de fruits, fruits congelés, cuits, appertisés et conservés, fruits conservés dans l'alcool ; compotes ; noix de coco séchées, noix préparées, raisins secs ; gelées comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartine, graisse de coco ; herbes potagères conservées ; huiles et graisses comestibles, huile de tournesol, d'olive, de sésame et de colza comestible, huile de mais ; huile de coco, huile de palmes et de noix de palmiers (alimentation), saindoux et suif comestible ; jus végétaux pour la cuisine ; boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait et produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) et crème fouettée ; légumes conservées, cuits et séchés et salades de légumes ; champignons et truffes conservés et appertisés ; pois et lentilles (légumes) conservés ; purée de tomates et jus de tomates pour la cuisine ; oignons (légumes) et olives conservés ; oeufs ; piccalilli et pickles ; potages et préparations pour faire du potage ; consommés, bouillons et préparations pour faire des bouillons ; croquettes alimentaires ; tofu. Condiments: algues, cari et cary, chow-chow, cury, gingembre et relish ; épices, quatre-épices, cannelle (épice) poivre, curcuma à usage alimentaire, clous de girofle, noix de muscade, tapioca ; sagou ; piments et safran (assaisonnements) ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café et préparations aromatiques à usage alimentaire ; gâteaux, aromates pour gâteau autres que les huiles essentielles, décorations comestibles pour gâteaux ; pâte et poudre pour gâteaux ; confiserie, biscuiterie et biscuits ; bâton de réglisse et réglisse (confiserie), fondant (confiserie), pastilles (confiserie), et confiserie à base d'amandes et d'arachides ; grains d'anis et anis étoilés ; aliments à base d'avoine, flocons et gruau d'avoines, avoine écachée et mondée ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat, cacao, café et chocolat au lait (boissons) ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bricelet ; brioches ; cacao et produits de cacao ; café et préparations végétales remplaçant le café ; café vert ; succédané du café ; chocolat ; thé ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées et de mais ; pain azyme et biscottes ; semoule et couscous (semoule) ; crêpes (alimentation) et gaufres ; eau de mer (pour la cuisine) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; extrait de malt pour l'alimentation ; produits de minoterie ; pains ; mets à base de farine, farine alimentaire, fleur de farine ; farine de blé et d'orge, farine de fèves et de soja, farine de tapioca et de pommes de terre à usage alimentaire ; crèmes glacées, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir, liants et poudres pour glaces alimentaires ; gommes à mâcher ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; poudre pour faire lever, pâtisserie, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie) et pâté (pâtisserie) ; mais grillé et mais grillé et éclaté (pop-corn), mais moulu, paillettes de mais et biscuits de mais ; extrait de malt pour l'alimentation et malt pour l'alimentation ; massepain et pâte d'amandes ; mayonnaise ; mélasse et sirop de mélasse ; bonbons à la menthe et menthe pour la confiserie ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médicale) ; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture) ; moutarde et farine de moutarde ; pâtes alimentaires, nouilles, vermicelles, macaronis, spaghetti, et ravioli ; riz ; orge égrugé et mondé ; petits pains ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches ; poudings ; poudre pour gâteaux ; pralines ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; sel et sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; sucre, sucre candi à usage alimentaire, glucose à usage alimentaire ; maltose, sucreries ; sushi, tartes et tourtes ; thé ; vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; pâtés à la viande ; vinaigres et assaisonnements. Aliments pour les animaux ; agrumes ; amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits) ; avoine ; betteraves ; blé, issues de blé et son de blé ; cannes à sucres ; caroubes ; champignons frais, truffes fraîches ; châtaignes et marrons frais ; noix et noisettes ; noix de coco ; noix de cola ; citrons et oranges ; concombres, courges ; coquillages (vivants) et crustacés (vivants), écrevisses (vivantes), homards (vivants) et langoustes (vivantes), huîtres (vivantes), mollusques (vivants) et moules (mollusques) (vivantes) ; fèves fraîches ; froment ; fruits frais ; herbes potagères fraîches ; laitues, chicorée (salade) et salades vertes (plantes) ; légumes frais ; poireaux (porreaux), pois frais et lentilles frais (légumes), oignons frais (légumes) ; olives fraîches ; mais ; pommes de terre ; marc (résidu de fruits) ; orge et seigle ; orties ; piments (plantes) ; poissons vivants et oeufs de poissons ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe ; fleurs naturelles et rosiers ; sésame ; volaille (animaux vivants). Boissons sans alcool et boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques et extraits de fruits sans alcool ; salsepareille (boisson non alcoolique), jus de fruit ; jus végétaux (boissons) ; lait d'amande (boisson) ; bières, bière de malt et bière de gingembre ; essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons et sirop pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; eaux (boissons), eaux de table, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses et eau de Seltz, pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; eaux lithinées ; sodas ; limonades et sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; orgeat ; sorbets (boissons) ; jus de tomates (boissons). Extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; essences et extraits alcooliques ; liqueurs, amers (liqueurs), anis (liqueurs) et digestifs (alcools et liqueurs) ; arak ; eau de vie ; cidres ; cocktails ; curaçao ; hydromel, kirsch, piquette, poiré, saké, spiritueux, whisky ; vins de pays et d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Sondages d'opinion ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; démonstrations de produit ; étude de marché ; publicité et relations publiques. Education, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de conférences et de symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement ; enseignement et formation. Restauration ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanents (snack-bars).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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