Présentation de la marque RECONNU SAVEUR DE L'ANNEE 1998
Déposée le 22 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONADIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECONNU SAVEUR DE L'ANNEE 1998 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONADIA domicilié(e) immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 463 860 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONADIA, M. mansion willy domicilié(e) immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France.
La marque RECONNU SAVEUR DE L'ANNEE 1998 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONADIA, SAS - immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 413463860
MONADIA, M. mansion willy - immeuble le Montréal, 54 RUE de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 30 avril 1997 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°236515 - Publication au BOPI 1997-04-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333144 - Publication au BOPI 2007-01-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Inscription le 10 avril 2008 - Concession de licence n°474561 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 5 février 2009 - Concession de licence n°491966 - Publication au BOPI 2009-02-05
Inscription le 13 octobre 1998 - Résiliation de licence n°264543 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 27 août 1998 - Concession de licence n°260938 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 14 août 1997 - Concession de licence n°241615 - Publication au BOPI 1997-08-14
Inscription le 20 juin 1997 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°238959 - Publication au BOPI 1997-06-20
Inscription le 3 septembre 2007 - Concession de licence n°459923 - Publication au BOPI 2007-09-03
Inscription le 25 janvier 2005 - Concession de licence n°406436 - Publication au BOPI 2005-01-25
Inscription le 26 juin 2006 - Concession de licence n°436650 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 25 janvier 2005 - Concession de licence n°406437 - Publication au BOPI 2005-01-25
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Inscription le 17 juin 2010 - Concession de licence n°526082 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Inscription le 22 juin 2011 - Concession de licence n°551794 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-22
Inscription le 26 janvier 2012 - Concession de licence n°568275 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-26
Inscription le 28 novembre 2013 - Concession de licence n°613664 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 22 octobre 2014 - Concession de licence n°633767 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22
Inscription le 19 mars 2015 - Concession de licence n°645029 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Inscription le 20 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683607 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2017 n°2636855 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-10
Beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco et crème de beurre, margarine; bouillons; boudin (charcuterie), charcuterie et salaisons, jambons et lard, saucisses et saucissons, foie et pâtés de foie; tripes; chasse et gibier, viande et viande conservées, viandes de porc; extrait, gelées et jus de viandes; volaille (viandes); chips (pommes de terre); choucroute; confitures et marmelades; consommés; cornichons; poissons et poissons conservés, produits de la pêche, filets de poissons, anchois, harengs, sardines, thon et saumon; mets à base de poisson; coquillages, crustacés et mollusques comestibles non vivants, crevettes grises et crevettes (bouquets) roses non vivantes, écrevisses non vivantes, homards et langoustes non vivants, huîtres et moules (mollusques) non vivantes et palourdes non vivantes; caviar; dattes; amandes préparées; arachides préparées; fèves conservées; fromages; fruits confits, écorces (zestes) de fruits, gelées, pulpes, salades de fruits et tranches de fruits, fruits congelés, cuits, appertisés et conservés, fruits conservés dans l'alcool; compotes; noix de coco séchées, noix préparées, raisins secs; gelées comestibles; mélanges contenant de la graisse pour tartine, graisse de coco; herbes potagères conservées; huiles et graisses comestibles, huile de tournesol, d'olive, de sésame et de colza comestible, huile de maïs; huile de coco, huile de palmes et de noix de palmiers (alimentation), saindoux et suif comestible; jux végétaux pour la cuisine; boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait et produits laitiers; crème (produits laitiers) et crème fouettée; légumes conservés, cuits et séchés et salades de légumes; champignons et truffes conservés et appertisés; pois et lentilles (légumes) conservés; purée de tomates et jus de tomates pour la cuisine; oignons (légumes) et olives conservés; ufs; piccalilli et pickles; potages et préparations pour faire du potage; consommés, bouillons et préparations pour faire des bouillons; croquettes alimentaires; tofu. Condiments: algues, cari et cary, chow-chow, cury, gingembre et relish; épices, quatre-épices, cannelle (épice), poivre, curcuma à usage alimentaire, clous de girofle, noix de muscade, tapioca; sagou; piments et safran (assaisonnements); aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café et préparations aromatiques à usage alimentaire; gâteaux, aromates pour gâteau autres que les huiles essentielles, décorations comestibles pour gâteaux; pâte et poudre pour gâteaux; confiserie, biscuiterie et biscuits; bâton de réglisse et réglisse (confiserie), fondant (confiserie), pastilles (confiserie), et confiserie à base d'amandes et d'arachides; grains d'anis et anis étoilés; aliments à base d'avoine, flacons et gruau d'avoines, avoine écachée et mondée; boissons à base de cacao, de café et de chocolat, cacao, café et chocolat au lait (boissons); bonbons; bouillie alimentaire à base de lait; bricelet; brioches; cacao et produits de cacao; café et préparations végétales remplaçant le café; café vert; succédané du café; chocolat; thé; préparations faites de céréales; flocons de céréales séchées et de maïs;pain azyme et biscottes; semoule et couscous (semoule); crêpes (alimentation) et gaufres; eau de mer (pour la cuisine); édulcorants naturels; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles); extrait de malt pour l'alimentation; produits de minoterie; pains; mets à base de farine, farine alimentaire, fleur de farine; farine de blé et d'orge, farine de fèves et de soja, farine de tapioca et de pommes de terre à usage alimentaire; crèmes glacées, glaces alimentaires; glace à rafraîchir, liants et poudres pour glaces alimentaires; gommes à mâcher; infusions non médicinales; levain; levure; poudre pour faire lever, pâtisserie, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie) et pâté (pâtisserie); maïs grillé et maïs grillé et éclaté (pop-corn), maïs moulu, paillettes de maïs et biscuits de maïs; extraits de malt pour l'alimentation et malt pour l'alimentation; massepain et pâte d'amandes; mayonnaise; mélasse et sirop de mélasse; bonbons à la menthe et menthe pour la confiserie; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médicale); propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture); moutarde et farine de moutarde; pâtes alimentaires, nouilles, vermicelles, macaronis, spaghetti, et ravioli; riz; orge égrugé et mondé; petits paints; petits-beurre; pizzas; sandwiches; poudings; poudre pour gâteaux; pralines; sauce tomate; ketchup (sauce); sauces (condiments);sauces à salade; sel et sel de cuisine; sel pour converser les aliments; sel de céleri; sucre, sucre candi à usage alimentaire, glucose à usage alimentaire; maltose, sucreries; sushi, tartes et tourtes; thé; vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille); pâtés à la viande; vinaigres et assaisonnements. Aliments pour les animaux; agrumes; amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits); avoine; betteraves; blé, issues de blé et son de blé; cannes à sucres; caroubes; champignons frais, truffes fraîches; châtaignes et marrons frais; noix et noisettes; noix de coco; noix de cola; citrons et oranges; concombres, courges; coquillages (vivants) et crustacés (vivants), écrevisses (vivantes), homards (vivants) et langoustes (vivantes), hures (vivantes), mollusques (vivants) et moules (mollusques) (vivantes); fèves fraîches; froment; fruits frais; herbes potagères fraîches; laitues, chicorée (salade) et salades vertes (plantes); légumes frais; poireaux (porreaux), pois frais et lentilles frais (légumes), oignons frais (légumes); olives fraîches; maïs; pommes de terre; marc (résidu de fruits); orge et seigle; orties; piments (plantes); poissons vivants et ufs de poissons; racines alimentaires; raisins frais; rhubarbe; fleurs naturelles et rosiers; sésame; volaille (animaux vivants).Boissons sans alcool et boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques et extraits de fruits sans alcool; salsepareille (boisson non alcoolique), jus de fruit; jus végétaux (boissons); lait d'amande (boisson); bières, bière de malt et bière de gingembre; essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons et sirop pour boissons; boissons à base de petit-lait; eaux (boissons), eaux de table, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses et eau de Seltz, pastilles et poudres pour boissons gazeuses; eaux lithinées; sodas; limonades et sirops pour limonades; préparations pour faire des liqueurs; orgeat; sorbets (boissons); jus de tomates (boissons). Extraits de fruits avec alcool; alcool de menthe; boissons alcooliques contenant des fruits; boissons distillées; essences et extraits alcooliques; liqueurs, amers (liqueurs), anis (liqueurs) et digestifs (alcools et liqueurs); arak; eau de vie; cidres; cocktails; curaçao; hydromel, kirsch, piquette, poiré, saké, spiritueux, whisky; vins de pays et d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de conférences et de symposiums; organisation de concours (éducation ou divertissement); divertissement; enseignement et formation. Restauration, restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanents (snack-bars)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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