Marque expirée - Marque en non vigueur

MONACO TELECOM À VOUS LE MONDE
MONACO TELECOM S.A.M.

Numéro de dépôt :
3436922
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
MONACO TELECOM À VOUS LE MONDE de MONACO TELECOM S.A.M

Présentation de la marque MONACO TELECOM À VOUS LE MONDE

Déposée le 23 juin 2006 par MONACO TELECOM S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONACO TELECOM À VOUS LE MONDE »

Le déposant est MONACO TELECOM S.A.M. domicilié(e) 25 Boulevard de Suisse,98000 MONACO,MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONACO TELECOM À VOUS LE MONDE est expirée depuis le 23 juin 2016.


MONACO TELECOM S.A.M. - 25 Boulevard de Suisse,98000 MONACO,MONACO - Monaco


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et électroniques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, machines arithmétiques, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, téléphones, répondeurs téléphoniques, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, lecteurs de micro-films et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations à savoir disquettes pour ordinateur ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie, matières adhésives (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), prospectus, catalogues, affiches, almanachs, bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton ; tout support de papier pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données ; photographies.

Publicité, location d'espaces publicitaires sur réseaux de communications ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, compilation de renseignements, travaux d'analyse du coin d'exploitation des ordinateurs ; travaux statistiques et mécanographiques ; estimation et expertises en affaires commerciales ; services de réponses téléphoniques ; gestion de fichiers et de serveurs informatiques, compilation de données, services de mise à jour de fichiers informatiques ; traitement de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; services d'abonnement de journaux ; services de mercatique, services d'abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radio messagerie ; abonnements télématiques, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou accès privé ou réserve (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de vente au détail d'appareils de téléphonie, d'abonnements téléphoniques ; vente d'enregistrements et de musique en ligne ; activités commerciales de sponsoring ; services téléphoniques de renseignement commercial ; téléchargement de données, d'images et de messages assistés par ordinateurs ; location d'installations électroniques et de traitement de données ; services de location d'appareils pour le traitement de données, de sons, d'images, de films et documents audiovisuels.

Télécommunications, à savoir transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations par téléprescripteur, transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission et réception d'informations par téléscripteurs, par Internet, par satellites, par câbles, par voie hertzienne, transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de courrier électronique sur un réseau de télécommunications ; services de location d'appareils et d'installations de télécommunication ; consultations dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; gestion de réseaux de télécommunication, gestion de réseaux de télécommunications pour le commerce électronique, services de location à travers un abonnement de temps d'accès à une base de données ; services de téléconférence ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'appareils et de postes téléphoniques pour la réception de films et documents audiovisuels ; services de location d'appareils pour la transmission de données, de sons, d'images, de films et documents audiovisuels.