Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONABEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MONABEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONABEE domicilié(e) 12 Chemin du Bruley - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 614 006 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque MONABEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONABEE, Société par actions simplifiée - 12 Chemin du Bruley - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 788614006
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Appareils et instruments de contrôle et de mesure ; appareils et instruments de contrôle et de mesure des flux d'énergie ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils de mesure de précision ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils électriques de surveillance ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; indicateurs de quantité ; instruments de contrôle de chaudières ; instruments de mesure ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels [programmes enregistrés] pour le contrôle, la mesure et l'analyse des flux d'énergie ; mesureurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; chauffe-eau ; récupérateurs de chaleur ; panneaux solaires ; panneaux photovoltaïques ;
Conseils en matière d'économie d'énergie ; services de contrôle et d'analyse des flux d'énergie ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; étude de projets techniques.
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