Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONABEE
MONABEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3952629
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
MONABEE de MONABEE

Présentation de la marque MONABEE

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONABEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONABEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONABEE domicilié(e) 12 Chemin du Bruley - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 614 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque MONABEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONABEE est expirée depuis le 11 octobre 2022.

MONABEE a également déposé les autres marques suivantes : Compte Épargne Solaire


MONABEE, Société par actions simplifiée - 12 Chemin du Bruley - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 788614006


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments de contrôle et de mesure ; appareils et instruments de contrôle et de mesure des flux d'énergie ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils de mesure de précision ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils électriques de surveillance ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; indicateurs de quantité ; instruments de contrôle de chaudières ; instruments de mesure ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels [programmes enregistrés] pour le contrôle, la mesure et l'analyse des flux d'énergie ; mesureurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; chauffe-eau ; récupérateurs de chaleur ; panneaux solaires ; panneaux photovoltaïques ;

Conseils en matière d'économie d'énergie ; services de contrôle et d'analyse des flux d'énergie ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; étude de projets techniques.