Déposée par voie électronique le 20 mai 2020 par MONABANQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREEN BY MONABANQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-24 du 12 juin 2020.
Le déposant est MONABANQ domicilié(e) 61 Avenue Halley - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM S.A./N.V., Monsieur Gabriel Perez domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - Bruxelles - Belgique.
La marque GREEN BY MONABANQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAGRAAF BELGIUM S.A./N.V., Monsieur Gabriel Perez - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - Bruxelles - Belgique
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Produits de l'imprimerie notamment journaux et magazines; publications imprimées ; périodiques ; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; Matériel de dessin et matériel pour artistes; Pinceaux; Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; Feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; Caractères d'imprimerie, clichés ;
Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, services de crédit, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit, services financiers permettant les facilités de paiement, agence de recouvrement de créances, caisses de prévoyance, conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers; services de financement de crédit et de prêt d'argent renouvelables, liés ou non à l'usage d'une carte bancaire ou d'un chéquier; crédits et prêts à renouvellement automatique, associés ou non à l'usage d'une carte bancaire ou d'un chéquier; crédit-bail; services de cartes de crédit; services d'assurance et de réassurance en tous domaines; services d'assurances et de finances par téléphone ;
Services d'informations, de conseils et d'assistance en matière d’écologie et d’empreinte carbone.
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