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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONA
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MINUTE PAPILLON BISCUITERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINUTE PAPILLON BISCUITERIE
SARL MONA

Numéro de dépôt :
4657632
Date de dépôt :
16/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
MINUTE PAPILLON BISCUITERIE de MONA

Présentation de la marque MINUTE PAPILLON BISCUITERIE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINUTE PAPILLON BISCUITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONA domicilié(e) 7 Calade de Ribette - 07260 - RIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MONA, Madame Maud PARET domicilié(e) 7 Calade de Ribette - 07260 - RIBES - France.

La marque MINUTE PAPILLON BISCUITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657632.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUTE PAPILLON BISCUITERIE arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

MONA a également déposé les autres marques suivantes : MO NA , Mindful France , Les Biscuits du Chat Perché , Mindfulness France , mona , Minute papillon biscuiterie


SARL MONA - 7 Calade de Ribette - 07260 - RIBES - France


SARL MONA, Madame Maud PARET - 7 Calade de Ribette - 07260 - RIBES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; conserves de viande ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Thé ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; sel ; sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.