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Marques déposées par madame MONA ROUSSETTE
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MONA ROUSSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONA ROUSSETTE
Mme. MONA ROUSSETTE

Numéro de dépôt :
3939053
Date de dépôt :
05/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/08/2022
MONA ROUSSETTE de MONA ROUSSETTE

Présentation de la marque MONA ROUSSETTE

Déposée le 5 août 2012 par madame MONA ROUSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONA ROUSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est madame MONA ROUSSETTE domicilié(e) LA GALERIE DE MONA, 1 RUE MITARDE - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MONA ROUSSETTE domicilié(e) LA GALERIE DE MONA, 1 RUE MITARDE - 24100 - BERGERAC - France.

La marque MONA ROUSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONA ROUSSETTE est expirée depuis le 5 août 2022.


Mme. MONA ROUSSETTE - LA GALERIE DE MONA, 1 RUE MITARDE - 24100 - BERGERAC - France


Mme. MONA ROUSSETTE - LA GALERIE DE MONA, 1 RUE MITARDE - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates.