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Marques déposées par Mon Territoire Numérique
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smart territories forum
Marque enregistrée - Marque en vigueur

smart territories forum
Mon Territoire Numérique

Numéro de dépôt :
4466874
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
smart territories forum de Mon Territoire Numérique

Présentation de la marque smart territories forum

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par Mon Territoire Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smart territories forum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est Mon Territoire Numérique domicilié(e) maison rouge - 03140 - Chantelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mon Territoire Numérique, Monsieur Sébastien Côte domicilié(e) maison rouge - 03140 - Chantelle - France.

La marque smart territories forum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart territories forum arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.

Mon Territoire Numérique a également déposé les autres marques suivantes : LES ENTRETIENS DU NUMERIQUE LE RENDEZ-VOUS DE LA RECHERCHE ET DE L INNOVATION NUMERIQUE , Heritech , COMPOSTELLE APP , la vie digitale , ruralitic , LA FRENCH AGRI , numedia , smart agri , NATIONALE 7 , RURALITIC le smart village


Mon Territoire Numérique - maison rouge - 03140 - Chantelle - France


Mon Territoire Numérique, Monsieur Sébastien Côte - maison rouge - 03140 - Chantelle - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques).