Marque enregistrée - Marque en vigueur

RURALITIC le smart village
Mon Territoire Numérique

Numéro de dépôt :
4454647
Date de dépôt :
21/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2028
RURALITIC le smart village de Mon Territoire Numérique

Présentation de la marque RURALITIC le smart village

Déposée par voie électronique le 21 mai 2018 par Mon Territoire Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RURALITIC le smart village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est Mon Territoire Numérique domicilié(e) Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mon Territoire Numérique, Monsieur Sébastien Côte domicilié(e) Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France.

La marque RURALITIC le smart village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURALITIC le smart village arrivera à expiration en date du 21 mai 2028.

Mon Territoire Numérique a également déposé les autres marques suivantes : LES ENTRETIENS DU NUMERIQUE LE RENDEZ-VOUS DE LA RECHERCHE ET DE L INNOVATION NUMERIQUE , Heritech , COMPOSTELLE APP , la vie digitale , ruralitic , LA FRENCH AGRI , numedia , smart agri , smart territories forum , NATIONALE 7


Mon Territoire Numérique - Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France


Mon Territoire Numérique, Monsieur Sébastien Côte - Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Informations en matière de télécommunications ;

Organisation et conduite de conférences.