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Marques déposées par mon territoire numérique
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la fabrique du smart village
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la fabrique du smart village
mon territoire numérique

Numéro de dépôt :
4541519
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
la fabrique du smart village de mon territoire numérique

Présentation de la marque la fabrique du smart village

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par mon territoire numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la fabrique du smart village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est mon territoire numérique domicilié(e) ma - 03140 - chantelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mon territoire numérique, Monsieur Sébastien Côte domicilié(e) maison rouge - 03140 - chantelle - France.

La marque la fabrique du smart village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fabrique du smart village arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

mon territoire numérique a également déposé les autres marques suivantes : LES ENTRETIENS DU NUMERIQUE LE RENDEZ-VOUS DE LA RECHERCHE ET DE L INNOVATION NUMERIQUE , Heritech , COMPOSTELLE APP , la vie digitale , ruralitic , LA FRENCH AGRI , numedia , smart agri , smart territories forum , NATIONALE 7


mon territoire numérique - ma - 03140 - chantelle - France


mon territoire numérique, Monsieur Sébastien Côte - maison rouge - 03140 - chantelle - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Conseils en communication (relations publiques) ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ;

Recherches scientifiques ; conduite d'études de projets techniques.