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Marques déposées par MON PLAN DECO
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MON PLAN DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON PLAN DECO
MON PLAN DECO

Numéro de dépôt :
4059437
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
MON PLAN DECO de MON PLAN DECO

Présentation de la marque MON PLAN DECO

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par MON PLAN DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON PLAN DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est MON PLAN DECO domicilié(e) 52 Rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MON PLAN DECO, Madame Habiba Voskovec domicilié(e) 52 Rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France.

La marque MON PLAN DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PLAN DECO est expirée depuis le 9 janvier 2024.


MON PLAN DECO - 52 Rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France


MON PLAN DECO, Madame Habiba Voskovec - 52 Rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779483 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Tapis de gymnastique.