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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mon Marché en Gascogne
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CHABROT GASCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABROT GASCON
SARL Mon Marché en Gascogne

Numéro de dépôt :
3170382
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
21/06/2012
CHABROT GASCON de Mon Marché en Gascogne

Présentation de la marque CHABROT GASCON

Déposée le 21 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mon Marché en Gascogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHABROT GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mon Marché en Gascogne domicilié(e) 23, place de la République,32500 Fleurance - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 477 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MON MARCHE EN GASCOGNE domicilié(e) 23, place de la République,32500 FLEURANCE - 32500 - France.

La marque CHABROT GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABROT GASCON est expirée depuis le 21 juin 2012.

Mon Marché en Gascogne a également déposé les autres marques suivantes : CANELE D'ARMAGNAC , BABA GASCON , Les Fleurandises , NOUGAT DE FOIE GRAS , LES SAVEURS DU BIEN-ETRE


SARL Mon Marché en Gascogne - 23, place de la République,32500 Fleurance - 32500 - France - SIREN 418477659


SARL MON MARCHE EN GASCOGNE - 23, place de la République,32500 FLEURANCE - 32500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Préparation calinaire de type potage de légumes et/ou céréales et ses dérivés et/ou viandes et ses dérivés et cuisinée au vin rouge et/ou à l'Armagnac ou ses dérivés, en conserve, verrine, frais, surgelé ou déshydraté

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.