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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL)  Mon Lit ” ETS christophe Bouvret Eurl
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MON LIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MON LIT
“ Mon Lit ” ETS christophe Bouvret Eurl, Eurl

Numéro de dépôt :
3419422
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2026
MON LIT de  Mon Lit ” ETS christophe Bouvret Eurl

Présentation de la marque MON LIT

Déposée le 22 mars 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL)  Mon Lit ” ETS christophe Bouvret Eurl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL)  Mon Lit ” ETS christophe Bouvret Eurl domicilié(e) 6 et 8 rue Paul MAZAROZ - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 638 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Eurl Christophe BOUVRET domicilié(e) 6 et 8 rue Paul MAZAROZ - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

La marque MON LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON LIT arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.


“ Mon Lit ” ETS christophe Bouvret Eurl, Eurl - 6 et 8 rue Paul MAZAROZ - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 504638420


Eurl Christophe BOUVRET - 6 et 8 rue Paul MAZAROZ - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


Inscription le 11 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487521 - Publication au BOPI 2008-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611365 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25

– meubles, glaces (miroirs), cadres en toutes matières matelas, fauteuils, sièges literies, coussins.– bâches, voiles, matières de rembourrage (laine) matières textiles fibreuses brutes. Matières d'emballage (laine).– tissus – couvertures de lits et de tables – tissus à usage textiles – tissus élastiques – linge de lit – linge de maison – linge de bain à l'exeption de l'habillement.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).