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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mon Jardin Société par Action Simplifié
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LA BELLE DE MON JARDIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE DE MON JARDIN
Mon Jardin SAS, Société par Action Simplifié

Numéro de dépôt :
93483584
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
08/09/2023

Présentation de la marque LA BELLE DE MON JARDIN

Déposée le 8 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mon Jardin Société par Action Simplifié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « LA BELLE DE MON JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mon Jardin Société par Action Simplifié domicilié(e) Parc Mécatronic, 1 impasse Lavoisier - 03410 - SAINT VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 358 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mon Jardin, SAS domicilié(e) Parc Mécatronic, 1 impasse Lavoisier - 03410 - SAINT VICTOR - France.

La marque LA BELLE DE MON JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE DE MON JARDIN est expirée depuis le 8 septembre 2023.


Mon Jardin SAS, Société par Action Simplifié - Parc Mécatronic, 1 impasse Lavoisier - 03410 - SAINT VICTOR - France - SIREN 328358924


Mon Jardin, SAS - Parc Mécatronic, 1 impasse Lavoisier - 03410 - SAINT VICTOR - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250030 - Publication au BOPI 2003-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 24 novembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382083 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 16 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°388750 - Publication au BOPI 2004-03-16

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531137 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29

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