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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MON CAVISTE A LA MAISON
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TERRE DE MAQUIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DE MAQUIS
MON CAVISTE A LA MAISON, SAS

Numéro de dépôt :
4241442
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRE DE MAQUIS de MON CAVISTE A LA MAISON

Présentation de la marque TERRE DE MAQUIS

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MON CAVISTE A LA MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE MAQUIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MON CAVISTE A LA MAISON domicilié(e) 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 520 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MON CAVISTE A LA MAISON, M. GUICHETEAU Christophe domicilié(e) 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MON CAVISTE A LA MAISON a également déposé les autres marques suivantes : QUIPROQUO , Mon Caviste à la Maison , ROSÉ TRANSAT , BELLA CANTA , PREMIER ROLE , MON CAVISTE AU CAMPUS , CALICÔT , KA MATE , BELLES BACCHANTES , ROSÉ HAMAC


MON CAVISTE A LA MAISON, SAS - 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 789520665


MON CAVISTE A LA MAISON, M. GUICHETEAU Christophe - 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704294 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.