Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MON CAVISTE A LA MAISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAPRICE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MON CAVISTE A LA MAISON domicilié(e) 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 520 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MON CAVISTE A LA MAISON, M. Christophe GUICHETEAU domicilié(e) 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France.
La marque KAPRICE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MON CAVISTE A LA MAISON, SAS - 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 789520665
MON CAVISTE A LA MAISON, M. Christophe GUICHETEAU - 6 rue Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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