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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN
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PRINCE DE BRULLIEZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BRULLIEZ
MOMMESSIN SA

Numéro de dépôt :
1589355
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2010

Présentation de la marque PRINCE DE BRULLIEZ

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DE BRULLIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN domicilié(e) LE PONT DES SAMSONS, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (dossier no 2160325) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOMMESSIN SA domicilié(e) (dossier no 2160325) - France.

La marque PRINCE DE BRULLIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE DE BRULLIEZ est expirée depuis le 18 janvier 2010.

MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOMMESSIN , (Marque figurative) , PRINCE DE PIERRE AIGUE , COMTE DE BARFEUILLE , MARQUIS DE FEUROY , GUY DE POIRIEUX , LES MUISALLERES , LES GINGLETS , BELMORIAL , VIN DES CLOITRES


MOMMESSIN SA - LE PONT DES SAMSONS, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (dossier no 2160325) - France - SIREN 410541411


MOMMESSIN SA - (dossier no 2160325) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160325 - Publication au BOPI 1999-12-22

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420895 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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