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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN
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PHILIPPE DE CORCELETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE CORCELETTES
MOMMESSIN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1477484
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque PHILIPPE DE CORCELETTES

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIPPE DE CORCELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN domicilié(e) Le Pont des Samsons, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2116335) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2116335) - France.

La marque PHILIPPE DE CORCELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIPPE DE CORCELETTES est expirée depuis le 8 juillet 2008.

MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOMMESSIN , (Marque figurative) , PRINCE DE PIERRE AIGUE , COMTE DE BARFEUILLE , MARQUIS DE FEUROY , GUY DE POIRIEUX , LES MUISALLERES , LES GINGLETS , BELMORIAL , VIN DES CLOITRES


MOMMESSIN SA Société Anonyme - Le Pont des Samsons, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2116335) - France - SIREN 410541411


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2116335) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1998 n°2116335 - Publication au BOPI 1998-05-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 27 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382406 - Publication au BOPI 2003-11-27

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Boissons alcooliques (a l'exception des bières)