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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN
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MARQUIS DE FEUROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE FEUROY
MOMMESSIN SA

Numéro de dépôt :
1573773
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2010

Présentation de la marque MARQUIS DE FEUROY

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE FEUROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN domicilié(e) LE PONT DES SAMSONS, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (dossier no 2160347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOMMESSIN SA domicilié(e) (dossier no 2160347) - France.

La marque MARQUIS DE FEUROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE FEUROY est expirée depuis le 30 janvier 2010.

MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOMMESSIN , (Marque figurative) , PRINCE DE PIERRE AIGUE , COMTE DE BARFEUILLE , GUY DE POIRIEUX , LES MUISALLERES , LES GINGLETS , BELMORIAL , VIN DES CLOITRES , PRINCE DE LA CUISALLERE


MOMMESSIN SA - LE PONT DES SAMSONS, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (dossier no 2160347) - France - SIREN 410541411


MOMMESSIN SA - (dossier no 2160347) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160347 - Publication au BOPI 1999-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 27 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382406 - Publication au BOPI 2003-11-27

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239311 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)