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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN
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LES MUISALLERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MUISALLERES
MOMMESSIN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1555567
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque LES MUISALLERES

Déposée le 11 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MUISALLERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN domicilié(e) Le Pont des Samsons, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2147441) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2147441) - France.

La marque LES MUISALLERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MUISALLERES est expirée depuis le 11 octobre 2009.

MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOMMESSIN , (Marque figurative) , PRINCE DE PIERRE AIGUE , COMTE DE BARFEUILLE , MARQUIS DE FEUROY , GUY DE POIRIEUX , LES GINGLETS , BELMORIAL , VIN DES CLOITRES , PRINCE DE LA CUISALLERE


MOMMESSIN SA Société Anonyme - Le Pont des Samsons, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2147441) - France - SIREN 410541411


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2147441) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147441 - Publication au BOPI 1999-06-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 27 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382406 - Publication au BOPI 2003-11-27

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

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