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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN
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LES GINGLETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GINGLETS
MOMMESSIN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1496615
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2008

Présentation de la marque LES GINGLETS

Déposée le 19 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GINGLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN domicilié(e) Le Pont des Samsons, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2119334) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2119334) - France.

La marque LES GINGLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GINGLETS est expirée depuis le 19 octobre 2008.

MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOMMESSIN , (Marque figurative) , PRINCE DE PIERRE AIGUE , COMTE DE BARFEUILLE , MARQUIS DE FEUROY , GUY DE POIRIEUX , LES MUISALLERES , BELMORIAL , VIN DES CLOITRES , PRINCE DE LA CUISALLERE


MOMMESSIN SA Société Anonyme - Le Pont des Samsons, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2119334) - France - SIREN 410541411


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2119334) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1998 n°2119334 - Publication au BOPI 1998-06-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 27 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382406 - Publication au BOPI 2003-11-27

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).