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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMMESSIN
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CUVEE DES CHEVALIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHEVALIERS
MOMMESSIN SAS

Numéro de dépôt :
1242430
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2013

Présentation de la marque CUVEE DES CHEVALIERS

Déposée le 9 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES CHEVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMMESSIN domicilié(e) Société par actions simplifiée, Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2235047) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2235047) - 69006 - France.

La marque CUVEE DES CHEVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES CHEVALIERS est expirée depuis le 9 février 2013.

MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOMMESSIN , (Marque figurative) , PRINCE DE PIERRE AIGUE , COMTE DE BARFEUILLE , MARQUIS DE FEUROY , GUY DE POIRIEUX , LES MUISALLERES , LES GINGLETS , BELMORIAL , VIN DES CLOITRES


MOMMESSIN SAS - Société par actions simplifiée, Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2235047) - 69430 - France - SIREN 410541411


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2235047) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2013947 - Publication au BOPI 1993-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235047 - Publication au BOPI 2003-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 25 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366196 - Publication au BOPI 2003-02-25

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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