Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN
/
COMTE DE LA CUISALLERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE LA CUISALLERE
MOMMESSIN SA

Numéro de dépôt :
1569773
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2010

Présentation de la marque COMTE DE LA CUISALLERE

Déposée le 8 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE LA CUISALLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN domicilié(e) LE PONT DES SAMSONS, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (dossier no 2160327) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOMMESSIN SA domicilié(e) (dossier no 2160327) - France.

La marque COMTE DE LA CUISALLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE LA CUISALLERE est expirée depuis le 8 janvier 2010.

MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOMMESSIN , (Marque figurative) , PRINCE DE PIERRE AIGUE , COMTE DE BARFEUILLE , MARQUIS DE FEUROY , GUY DE POIRIEUX , LES MUISALLERES , LES GINGLETS , BELMORIAL , VIN DES CLOITRES


MOMMESSIN SA - LE PONT DES SAMSONS, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (dossier no 2160327) - France - SIREN 410541411


MOMMESSIN SA - (dossier no 2160327) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160327 - Publication au BOPI 1999-12-22

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420895 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Des vins