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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MOMMESSIN & THORIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1529885
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2009
Marque figurative de MOMMESSIN & THORIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN domicilié(e) La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2142466) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 450 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2142466) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529885.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2009.

MOMMESSIN & THORIN a également déposé les autres marques suivantes : THORIN RESERVE DES COMMANDEURS , ALBERT THIERRY SEMPER IDEM , L'AMARANTE , LES FRASNES , JT , GRUMES D'OR , CHANTAMOUR , LA BELLE COTE , JOSEPH ET LOUISE THORIN , CHANTESEVE


MOMMESSIN & THORIN S.A. Société Anonyme - La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2142466) - France - SIREN 685450181


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2142466) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142466 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 13 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276504 - Publication au BOPI 1999-04-13

Vins, spiritueux et liqueurs