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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN
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LES FRASNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FRASNES
MOMMESSIN & THORIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1348695
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque LES FRASNES

Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FRASNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN domicilié(e) La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2058025) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 450 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2058025) - France.

La marque LES FRASNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRASNES est expirée depuis le 5 février 2006.

MOMMESSIN & THORIN a également déposé les autres marques suivantes : THORIN RESERVE DES COMMANDEURS , ALBERT THIERRY SEMPER IDEM , L'AMARANTE , JT , (Marque figurative) , GRUMES D'OR , CHANTAMOUR , LA BELLE COTE , JOSEPH ET LOUISE THORIN , CHANTESEVE


MOMMESSIN & THORIN S.A. Société Anonyme - La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2058025) - France - SIREN 685450181


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2058025) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1995 n°2058025 - Publication au BOPI 1995-11-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 22 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°192200 - Publication au BOPI 1995-11-22

Vins, spiritueux, liqueurs et autres boissons alcooliques, à l'exception des bières.