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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN
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LE BEAU CHAMP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BEAU CHAMP
MOMMESSIN & THORIN S.A

Numéro de dépôt :
1641668
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010

Présentation de la marque LE BEAU CHAMP

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BEAU CHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN domicilié(e) Société Anonyme, La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2184825) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 450 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2184825) - France.

La marque LE BEAU CHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BEAU CHAMP est expirée depuis le 28 décembre 2010.

MOMMESSIN & THORIN a également déposé les autres marques suivantes : THORIN RESERVE DES COMMANDEURS , ALBERT THIERRY SEMPER IDEM , L'AMARANTE , LES FRASNES , JT , (Marque figurative) , GRUMES D'OR , CHANTAMOUR , LA BELLE COTE , JOSEPH ET LOUISE THORIN


MOMMESSIN & THORIN S.A - Société Anonyme, La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2184825) - France - SIREN 685450181


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2184825) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184825 - Publication au BOPI 2000-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°309258 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173270 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 31 mars 1992 - GAGE CONSTITUE n°61739 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)