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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN
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LA BELLE COTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE COTE
MOMMESSIN & THORIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1643647
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque LA BELLE COTE

Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN domicilié(e) La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2187082) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 450 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2187082) - France.

La marque LA BELLE COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE COTE est expirée depuis le 8 février 2011.

MOMMESSIN & THORIN a également déposé les autres marques suivantes : THORIN RESERVE DES COMMANDEURS , ALBERT THIERRY SEMPER IDEM , L'AMARANTE , LES FRASNES , JT , (Marque figurative) , GRUMES D'OR , CHANTAMOUR , JOSEPH ET LOUISE THORIN , CHANTESEVE


MOMMESSIN & THORIN S.A., Société Anonyme - La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2187082) - France - SIREN 685450181


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2187082) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2000 n°2187082 - Publication au BOPI 2000-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 31 mars 1992 - GAGE CONSTITUE n°61739 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173270 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)