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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN
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CHANTESEVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTESEVE
MOMMESSIN & THORIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1544776
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque CHANTESEVE

Déposée le 4 août 1989 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTESEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN & THORIN domicilié(e) La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2144003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 450 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2144003) - France.

La marque CHANTESEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTESEVE est expirée depuis le 4 août 2009.

MOMMESSIN & THORIN a également déposé les autres marques suivantes : THORIN RESERVE DES COMMANDEURS , ALBERT THIERRY SEMPER IDEM , L'AMARANTE , LES FRASNES , JT , (Marque figurative) , GRUMES D'OR , CHANTAMOUR , LA BELLE COTE , JOSEPH ET LOUISE THORIN


MOMMESSIN & THORIN S.A. Société Anonyme - La Grange Saint Pierre, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2144003) - France - SIREN 685450181


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2144003) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2144003 - Publication au BOPI 1999-05-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173270 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 14 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°51061 - Publication au BOPI 1990-11-14

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