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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN ET THORIN
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ROSEE D'AUTOMNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSEE D'AUTOMNE
MOMMESSIN ET THORIN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1586255
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2010
ROSEE D\'AUTOMNE de MOMMESSIN ET THORIN

Présentation de la marque ROSEE D'AUTOMNE

Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN ET THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSEE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOMMESSIN ET THORIN domicilié(e) LA GRANGE SAINT PIERRE, 71850 CHARNAY-LES-MACON (dossier no 2164492) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 450 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOMMESSIN ET THORIN domicilié(e) (dossier no 2164492) - France.

La marque ROSEE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSEE D'AUTOMNE est expirée depuis le 4 avril 2010.


MOMMESSIN ET THORIN SOCIETE ANONYME - LA GRANGE SAINT PIERRE, 71850 CHARNAY-LES-MACON (dossier no 2164492) - France - SIREN 685450181


MOMMESSIN ET THORIN - (dossier no 2164492) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164492 - Publication au BOPI 2000-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 28 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296160 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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