Déposée le 7 juin 1994 par Momentum Software AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POWERTRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est Momentum Software AB, domicilié(e) Olandsgatan 6 S-791 19 Falun SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France.
La marque POWERTRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
.Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments d'enseignement, de formation, de contrôle et de simulation; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; leurs périphériques; leurs supports d'enregistrement magnétique, électronique, magnéto-optique ou optique sous leurs différentes formes notamment disques, disquettes, cassettes, cartes, bandes ou composants électroniques, contenant des données informatiques, des fichiers ou des programmes d'ordinateur; dispositifs électroniques; réseaux informatiques locaux; équipements de télécommunications. . Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; imprimés et produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, annuaires, guides, catalogues, manuels, notices techniques, plans; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;clichés; documents comprenant des programmes d'ordinateurs, des logiciels notamment sous la forme de listing, de bandes papier, de microfiches. . Conception, élaboration, développement, programmation, mise à jour, duplication et production de programmes pour ordinateurs; services de duplication de programmes pour ordinateurs; services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données de signaux et d'information traitées par ordinateurs; assistance technique dans le domaine des programmes d'ordinateur; services de recherche scientifique et industrielle; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles; imprimerie; location d'ordinateurs; location de produits de logiciels informatiques; location d'installation électronique, de traitement ou de transmission de données, de programmes sur support informatique; clubs de rencontres et clubs d'abonnés; imprimerie; concession de licences
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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