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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOMENTO MODA
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ON TIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON TIME
MOMENTO MODA SARL

Numéro de dépôt :
3199360
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2012
ON TIME de MOMENTO MODA

Présentation de la marque ON TIME

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOMENTO MODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ON TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOMENTO MODA domicilié(e) 18 Rue du Sentier,75002 Paris - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 256 376 000 15 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOMENTO MODA SARL Capital domicilié(e) 50.000 Frs 18, Rue du Sentier, Siret n° 400 256 376 00015 - APE 741 G,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque ON TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON TIME est expirée depuis le 13 décembre 2012.


MOMENTO MODA SARL - 18 Rue du Sentier,75002 Paris - 75002 - France - SIREN 40025637600015


MOMENTO MODA SARL Capital - 50.000 Frs 18, Rue du Sentier, Siret n° 400 256 376 00015 - APE 741 G,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

- Tissus à usages textiles - Vêtements - Impressions de dessins sur textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.