SF-96
Présentation de la marque SF-96
Déposée le 13 juin 1990 par la société MOMENTIVE PERFORMANCE MATERIALS Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SF-96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SF-96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SF-96 est expirée depuis le 13 juin 2020.
MOMENTIVE PERFORMANCE MATERIALS Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167595 - Publication au BOPI 2000-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Inscription le 18 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526290 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-18
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444780 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28