Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMENTA
MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes)

Numéro de dépôt :
1705236
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001

Présentation de la marque MOMENTA

Déposée le 14 novembre 1991 par MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOMENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes), domicilié(e) 295 North Bernardo Avenue, MOUTAIN VIEW, CA 94043 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MOMENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENTA est expirée depuis le 14 novembre 2001.

MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes a également déposé les autres marques suivantes : M


MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes) - 295 North Bernardo Avenue, MOUTAIN VIEW, CA 94043 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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