Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes)

Numéro de dépôt :
1708307
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2001
M de MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes

Présentation de la marque M

Déposée le 28 novembre 1991 par MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes), domicilié(e) 295 North Bernardo Avenue, MOUNTAIN VIEW, CA 94043 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 28 novembre 2001.

MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes a également déposé les autres marques suivantes : MOMENTA


MOMENTA INTERNATIONAL LIMITED (Société organisée sous les lois des Bermudes) - 295 North Bernardo Avenue, MOUNTAIN VIEW, CA 94043 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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