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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moment ' Apart
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Moment' Apart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moment' Apart
Moment ' Apart, SARL

Numéro de dépôt :
3823746
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
Moment\' Apart de Moment \' Apart

Présentation de la marque Moment' Apart

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moment ' Apart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moment' Apart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moment ' Apart domicilié(e) 28 RUE JACQUEMARS GIELEE - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 039 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moment ' Apart domicilié(e) 28 RUE JACQUEMARS GIELEE - 59000 - LILLE - France.

La marque Moment' Apart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moment' Apart est expirée depuis le 14 avril 2021.


Moment ' Apart, SARL - 28 RUE JACQUEMARS GIELEE - 59000 - LILLE - France - SIREN 528039100


Moment ' Apart - 28 RUE JACQUEMARS GIELEE - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Architecture ; Décoration intérieure ;

Hébergement temporaire ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.