Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MENARDIE
MOMELAT Jean

Numéro de dépôt :
94516534
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/04/2014

Présentation de la marque CHATEAU LA MENARDIE

Déposée le 8 avril 1994 par MOMELAT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA MENARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est MOMELAT Jean domicilié(e) Gours,33660 SAINT SEURIN SUR L'ISLE (dossier no 2262233) - 33660 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MOMELAT domicilié(e) gours,33660 ST SEURIN SUR L'ISLE (dossier no 2262233) - 33660 - France.

La marque CHATEAU LA MENARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA MENARDIE est expirée depuis le 8 avril 2014.

MOMELAT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX MEILLAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.


MOMELAT Jean - Gours,33660 SAINT SEURIN SUR L'ISLE (dossier no 2262233) - 33660 - France


Monsieur Jean MOMELAT - gours,33660 ST SEURIN SUR L'ISLE (dossier no 2262233) - 33660 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2004 n°2262233 - Publication au BOPI 2004-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA MENARDIE"