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Marques déposées par MOMBREUX JACQUES
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TRUCS A TROQUER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUCS A TROQUER
MOMBREUX JACQUES

Numéro de dépôt :
96633739
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque TRUCS A TROQUER

Déposée le 10 juillet 1996 par MOMBREUX JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUCS A TROQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est MOMBREUX JACQUES, domicilié(e) 110 Rue d'Epinay, 95360 MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOMBREUX JACQUES - France.

La marque TRUCS A TROQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUCS A TROQUER est expirée depuis le 10 juillet 2006.


MOMBREUX JACQUES - 110 Rue d'Epinay, 95360 MONTMAGNY - France


MOMBREUX JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Instruments de musique Jeux, Jouets Meubles

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].