Marque enregistrée - Marque en non vigueur

W@pService
MOMBRAND Daniel

Numéro de dépôt :
3040911
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010
W@pService de MOMBRAND Daniel

Présentation de la marque W@pService

Déposée le 10 juillet 2000 par MOMBRAND Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « W@pService » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est MOMBRAND Daniel domicilié(e) 29 Avenue Chevalier de Follard,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOMBRAND Daniel domicilié(e) 29 Avenue Chevalier de Follard,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque W@pService a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque W@pService est expirée depuis le 10 juillet 2010.


MOMBRAND Daniel - 29 Avenue Chevalier de Follard,84000 AVIGNON - 84000 - France


MOMBRAND Daniel - 29 Avenue Chevalier de Follard,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Gestion de fichiers informatiques conseil, information ou renseignements d'affaires.

Services de fournitures d'accès à un ensemble de systèmes d'informations interactifs.

Conception, édition.